MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

ELISE MENARD

Graphiste freelance (EI)
26000 Valence

Siret 87781625600037

Tél. +33 6 42 33 58 45
Email : hello@elisemenard.com

www.elisemenard.com

Responsable de la publication : Elise Ménard

Le contenu de ce site est donné à titre indicatif. Les textes, visuels, et les mentions légales peuvent-être appelés à évoluer.
Elise Ménard ne peut être tenue responsable des éventuelles omissions ou inexactitudes apparaissants dans le contenu, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

Sécurité

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

—

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Elise Ménard est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Les mockups utilisés proviennent des sites Mr.Mockup, GraphicBurger, Freepik, Anthony Boyd Graphics. La photographie libre de droits  (page d'accueil) est utilisée sous la licence Unsplash et appartient à  Nikita Kachanovsky

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales.

—

Responsabilité

Les dommages directs et indirects sur le matériel de l’utilisateur du présent site ainsi que les bugs et incompatibilités ne sont en aucun cas imputable à Elise Ménard

—

Gestion des données personnelles

Conformément aux articles 39 et 40 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, toute personne physique ou morale justifiant de son identité a le droit d’accéder, de modifier, de rectifier ou de supprimer toute donnée la concernant. Pour exercer ses droits, l’utilisateur doit adresser sa demande par e-mail à hello@elisemenard.com et joindre un justificatif d’identité.

A l’occasion de l’utilisation de ce site, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

Aucune information personnelle ne sera publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de l’entreprise de Mathieu Clauss et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données.